CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
du Blog Masculin
ARTICLE 1 – Présentation
Blog Masculin (Sébastien Mercier) est un organisme de formation dont le siège social est établi : 14 rue Willems boite 2314, 1210 Bruxelles (Belgique).
Blog Masculin développe, propose et dispense des formations ouvertes et à distance en mode E-learning ainsi que des eBooks et WorkBooks. Ces formations sont dispensées aux professionnels et aux particuliers. L’ensemble des prestations de Blog Masculin étant ci-après dénommée « l’offre de services Blog Masculin» ou « l’offre de service ».
La méthode de formation est expliquée selon le descriptif mis en ligne annexé aux présentes conditions générales de vente : Blog Masculin est une plateforme d’E-learning qui dispense des parcours de formation. Ceux-ci sont disponibles uniquement sur Internet. Ces parcours sont une adaptation de l'expérience et des connaissances de Sébastien Mercier, auteur. Ils visent à enseigner et informer aux Clients, la lecture de livres à des buts divers pour améliorer leur bien-être et leur sexualité.
ARTICLE 2 – Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les CGV) s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par Blog Masculin auprès de Clients professionnels ou particuliers désirant acquérir les produits, appelés « parcours de formation », « ebooks » ou « guides » proposés à la vente par Blog Masculinsur son site Internet à savoir : https://www.blogmasculin.com/ et les domaines et sous domaines associés. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Les modifications de ces CGV sont opposables aux Utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part de Blog Masculin, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre de formation à ses besoins. Le Client déclare être capable de contracter en vertu de la loi française et déclare, le cas échéant, valablement représenter la personne pour laquelle il s’engage. Le Client professionnel se porte fort du respect des présentes CGV pour l’ensemble de ses salariés, préposés et agents. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Blog Masculin constituent la preuve de l'ensemble des transactions.
ARTICLE 3 – Formation E-Learning
Le E-learning consiste en la délivrance de formations ouvertes et à distance par l’utilisation de parcours de formations dans un espace électronique sécurisé .Dans le cadre du E-learning, Blog Masculin consent au Client :
- l’ouverture de clés d’accès au service de la plate-forme Blog Masculin, au profit de l'utilisateur final (l'utilisateur) défini comme toute personne physique titulaire d’un compte d’ouverture de session Utilisateur lui permettant d’accéder aux parcours de formations
- l’accès à la méthode commandée pendant la période définie (en fonction du produit ou package choisi) à compter de l’envoi de l’e-mail de confirmation d’accès adressé par Blog Masculin, période à l’issue de laquelle l’accès sera désactivé. (sauf dispositions contraires définies par Blog Masculin et remises à l’Utilisateur)
- le droit d’accéder au(x) parcours de formation(s) objet de la sélection opérée par le Client, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
3.1 Pré-requis techniques
Le Client déclare disposer de la compétence et des moyens nécessaires (techniques notamment) pour accéder au site www.blogmasculin.com et à sa plate-forme de formation, et pour souscrire aux parcours de formation proposés à la vente par la société Lecture gay et pouvoir en faire usage.
À cette fin, il est indispensable que le Client dispose d’une connexion Internet haut débit (type ADSL), d’un équipement comportant notamment un ordinateur ou poste d’accès équipés d’un clavier.
3.2 Accès au(x) parcours de formation pour les Clients particuliers
Blog Masculin transmet, après acceptation et validation du paiement de la commande (à savoir, validation directe par le numéro de e-transaction dans le cas de règlement par carte bancaire ou Paypal), au plus tard sous 48 heures, à l’adresse électronique de l’Utilisateur un identifiant (« Login ») et un mot de passe lui offrant un droit d’accès au(x) parcours de formation(s).
Aucune annulation de commande ne pourra être acceptée à compter de la date ou l’Utilisateur aura fait usage de l’identifiant et du mot de passe lui permettant d’accéder à la plateforme Le Blog de la Sexualité.
3.3 Durée de l’accès au(x) parcours de formation(s)
Sauf dispositions particulières expressément acceptées par Blog Masculin, les droits d’utilisation (abonnement) du ou des parcours de formation(s) accessible(s) sont concédées pour :
- une durée de 12 mois à compter de l’ouverture des clés d’accès au service de la plateforme Blog Masculin
- un nombre défini d’Utilisateurs
- la version disponible du ou de(s) parcours de formation(s) E-learning de Blog Masculin
- à la date d’acceptation de la commande par Blog Masculin
3.4 Périmètre des Utilisateurs
Sauf conditions particulières expressément acceptées par Blog Masculin visant notamment le cas des sociétés affiliées au sein d’un groupe de sociétés, les droits d’utilisation du ou des parcours de formation(s) sont concédés au seul Client signataire du bon de commande.
3.5 Droit d’usage personnel
L’identifiant et le mot de passe, livrés par voie électronique à l’Utilisateur, sont des informations sensibles, strictement personnelles et confidentielles, placées sous la responsabilité exclusive du Client. A ce titre, ils ne peuvent être cédés, revendus ni partagés.
Le Client se porte garant de cette clause par tout Utilisateur et répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive de ses codes d’accès. Le Client informera sans délai Blog Masculin de la perte ou du vol des clés d’accès.
En cas de violation de la clause d’inaliénabilité ou de partage constatés des clés d’accès, Blog Masculin se réserve le droit de suspendre le service, sans indemnité, préavis ni information préalable.
3.6 Caractéristiques du ou de(s) parcours de formation(s) de formation en ligne
Sauf conditions particulières expresses, chaque parcours de formation de formation est expliqué selon le descriptif mis en ligne.
La durée de formation est donnée à titre indicatif.
Blog Masculin se réserve la faculté de modifier le(s) parcours de formation(s) proposés sur sa plateforme, tant dans leur organisation générale, que dans leur contenu sans que cette modification ouvre droit à indemnité au profit du Client.
Blog Masculin pourra fournir, à la demande du Client, tout justificatif informatique retraçant l’inscription et le suivi de formation à distance effectuée.
3.7 Garanties de Blog Masculin
Blog Masculin s’engage à tout mettre en œuvre pour permettre l’accès à sa plateforme, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, pendant la durée des droits d’utilisation du ou des parcours de formation(s), sauf panne éventuelle ou contraintes techniques liées aux spécificités du réseau Internet.
Le Client s’engage à informer Blog Masculin dans un délai de 24 heures à compter de la découverte d’un dysfonctionnement technique.
Blog Masculin prendra toute mesure pour que la plateforme fonctionne de manière fiable et continue. Toutefois le Client reconnaît que nul ne peut garantir le bon fonctionnement du réseau Internet.
Dans l’hypothèse d’une interruption de service par Blog Masculin liée à une intervention de maintenance corrective, Blog Masculin mettra tout en œuvre pour remédier au dysfonctionnement dans un délai de 24 heures ouvrées. Passé ce délai, Blog Masculin pourrait proposer compensation(s) au profit des Utilisateurs pour une période correspondant à celle de l’indisponibilité.
En cas de maintenance évolutive de sa plateforme, Blog Masculin pourra également interrompre temporairement l’accès.
Blog Masculin s’efforcera alors de limiter le temps d’interruption du service et s’efforcera d’en avertir préalablement le Client. Ce dernier s’engage à ne pas réclamer d’indemnités ni de dommages et intérêts à Blog Masculin.
Blog Masculin prolongera l’accès du ou des parcours de formation(s) au profit des Utilisateurs pour une période correspondant à celle de l’indisponibilité.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut de matériel de la part du Client, d’accident ou de force majeure, et la garantie de Blog Masculin est limitée à la souscription d’un nouvel accès.
Les parcours de formations vendus sur le site Internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de Blog Masculin ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont disponibles, qu’il appartient au Client de vérifier.
Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de Blog Masculin. Le Client est seul responsable du choix des parcours de formations et de leur utilisation.
Par le site Internet www.blogmasculin.com et autres sous domaines, vous pourrez accéder à d’autres sites (partenaires ou autres), conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Aucun contrôle sur les contenus des dits sites n’est exercé de la part de Blog Masculin et nous déclinons toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant.
Nous rappelons que la sécurité et l’intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties. Blog Masculin décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques du site ou en relation avec le site, notamment en ce qui concerne toute difficulté d’accès.
En cas de panne due à l’hébergeur du site pour une durée d’au moins huit jours, la durée de l’accès sera prorogée d’une durée égale à l’absence de possibilité d’accès au site. L'organisme Blog Masculin ne sera tenue à aucun dommages et intérêts de ce fait, l’absence de possibilité d’accès devant être réparée dans les meilleurs délais par la société d’hébergement du site.
3.8 Non-conformité ou anomalies constatées par le Client sur le ou les parcours de formation(s)
Par « non-conformité », on entend le défaut de concordance entre le ou les parcours de formation(s) livré(s) et le bon de commande signé par le Client.
Par « anomalie », on entend toute panne, incident, blocage, dégradation des performances, non respect des fonctionnalités définies à la documentation mise à la disposition du Client et des Utilisateurs sur le site www.blogmasculin.com, empêchant l'utilisation normale de tout ou partie du ou des parcours de formation(s).
Blog Masculin ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu et sans erreur du ou des parcours de formation(s).Toute réclamation portant sur une non-conformité ou une anomalie du ou des parcours de formation(s) livré(s) par rapport à la documentation précitée doit être formulée par écrit dans les 8 (huit) jours suivant la livraison des clés d’accès au(x) parcours de formation(s). Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies ou non-conformités constatées. Seul Blog Masculin peut intervenir sur le(s) parcours de formation(s). Le Client s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
Toutefois, la garantie n’est pas applicable si l’anomalie trouve son origine dans les cas suivants, sans que cette liste soit exhaustive :
- Les pré-requis techniques ont été modifiés sans l’accord préalable de Blog Masculin
- Les anomalies constatées relèvent de programmes non fournis par Blog Masculin
- Les anomalies sont liées à de mauvaises manipulations ou à des manipulations non conformes à la documentation disponible sur le site www.blogmasculin.com.
ARTICLE 4 – Dispositions applicables aux Clients particuliers et aux professionnels
4.1 Prix
Les produits et options sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site, lors de l'enregistrement de la commande par le site Blog Masculin.
Les prix sont exprimés en euros, hors taxes et majorés de la TVA au taux en vigueur si la TVA est appliquée.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, tels qu'indiqué sur le site de Blog Masculin. Toute augmentation de tarif sera mise en ligne préalablement à leur application.
4.2 Commandes – Factures
Il appartient au Client de sélectionner sur le site les produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :
- En fonction du parcours de formation choisi, le Client a accès au contenu pédagogique quand il le désire et ce, pendant toute la durée de l’abonnement. L’accès n’est pas limité pendant la durée de l’abonnement souscrit.
- En fonction du contenu dispensé, le tarif du parcours varie. L’ensemble des tarifs sont disponibles sur les différents sites de commercialisation et sont exprimés en euros HT et TTC si la TVA est appliquée.
Deux options sont disponibles :
- Option 1 : L’apprenant peut bénéficier de l’avis d’un coach à distance s’il souscrit à l’option correspondante. Cette option n’est pas incluse dans le prix de vente du parcours de formation et fera l’objet d’une facturation complémentaire.
- Option 2 : L’apprenant peut bénéficier s’il le désire, d’un accompagnement personnalisé par « Skype » ou autre technologie. De même, cette option n’est pas incluse dans le prix de vente du parcours de formation et fera l’objet d’une facturation complémentaire.
Au moment de la validation, le Client aura, soit la possibilité de modifier ses choix, soit de valider sa commande en cliquant sur le bouton "commander" (ci-après l’"acceptation").L’acceptation emporte acceptation totale et inconditionnelle par le Client des présentes conditions de vente ainsi que des conditions d’utilisation du site www.blogmasculin.com, sous réserve de dispositions légales et dérogatoires établies préalablement par écrit entre Blog Masculin et le Client.
Sauf preuve du contraire, les données fournies par le Client et enregistrées par la société
Blog Masculin constituent la preuve des éléments du contrat et des modalités qui régissent les rapports entre la société Blog Masculin et le Client.
Après acceptation et validation par la société Blog Masculin du paiement de la commande (à savoir, validation directe par le numéro de e-transaction dans le cas de règlement par carte bancaire ou Paypal), le Client recevra, au plus tard sous 48 heures, à l’adresse électronique qu’il a indiquée, un courrier électronique confirmant la réception de sa commande pour le parcours de formation choisi, et disposera alors d’un login et d’un mot de passe lui permettant, à tout moment, d’utiliser la formule achetée pendant la durée de son abonnement.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par Blog Masculin par l’envoi d’un mail et après encaissement par celui-ci, soit de l'intégralité du prix soit d’un paiement partiel en cas de facilités de paiement en plusieurs fois (Carte bleue).
Une facture est établie automatiquement par Blog Masculin lors de la mise à disposition des parcours de formation commandés après que le Client ait reçu ses accès au parcours de formation commandé sur sa page d’accueil. Cette facture est disponible dans le compte en ligne du Client.
4.3 Règlement
Le prix total ou partiel si paiement en plusieurs fois, d'acquisition des parcours de formations commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client.
Blog Masculin ne sera pas tenu de procéder à la délivrance du parcours de formation commandé par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de la commande.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par Blog Masculin.
Les accès seront alors délivrés après encaissement du paiement et envoyés au Client par courrier électronique.
En cas de problème de paiement sur un paiement échelonné, le Client n’aura accès qu’après que le problème ou incident de paiement soit résolu, selon avis adressé au Client du problème et du délai de régularisation de l’incident, le paiement de l’intégralité du parcours de formation devant être acquitté pour un accès intégral.
En outre, Blog Masculin se réserve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler les accès du Client à son parcours de formation.
4.4 Rétractation
Conformément aux articles L. 121-20 et L. 121-20-1 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités sauf dans le cas d'achats de workbooks et ebooks, puisqu'il s'agit de téléchargement immédiat. Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, le Client qui a procédé à l'achat d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel (ebooks, workbooks, etc...), dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur, renonce expressément à son droit de rétractation.
Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Le délai mentionné ci-dessus court à compter de l'acceptation de l'offre, soit la date de la commande, pour les prestations de services.
Le Client pourra demander le remboursement par lettre recommandée avec accusé de réception uniquement, à l’adresse suivante :
Sébastien Mercier - Blog Masculin
14 rue Willems boite 1602
1210 Bruxelles (Belgique).
Les demandes de remboursements reçues par mail ne seront pas traitées.
En cas d'exercice du droit de rétractation, Blog Masculin procédera au remboursement des sommes versées par le Client, sans frais, dans un délai de 30 jours maximum. Ce remboursement s'effectuera par tout moyen de paiement. Toutefois, conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé par le Client si celui-ci a commencé à exécuter la prestation de service objet du contrat.
ARTICLE 5 – Dispositions pour les formations professionnelles
5.1 Documents contractuels
Pour chaque action de formation, une convention établie selon les textes en vigueur est adressée en deux exemplaires dont un est à retourner par le Client revêtu du cachet de l’entreprise. L’attestation de participation est adressée après la formation.
5.2 Règlement par un OPCA
Blog Masculin ne propose pas de règlement par un OPCA ni ne prévoit de le proposer à l'avenir.
ARTICLE 6 – Limitation de responsabilité de Blog Masculin
La responsabilité de Blog Masculin ne peut en aucun cas être engagée pour toute défaillance technique du matériel, tout mauvais usage du ou des parcours de formation(s) E-learning de formation par les Utilisateurs ou toute cause étrangère à Blog Masculin.
ARTICLE 7 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Blog Masculin sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Sébastien Mercier. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Sébastien Mercier.
